• Propriété imminente et propriété réelle au Moyen Age

    Le seigneur, nous disait-on, possédait réellement la terre - propriété imminente -, le paysan l'exploitait contre paiement d'une redevance et certaines contraintes et n'en avait que la propriété réelle. De là à rappeler que toute la terre était bien au maître féodal, que le tenancier n'en était que le locataire, travailleur exploité, le pas était vite franchi. Aujourd'hui encore l'idée demeure communément admise d'une tenure paysanne entièrement dans les mains du seigneur et rares sont nos livres qui ébauchent même un tableau plus précis, plus circonstancié. 

    Ce qui assurément ressort d'un examen même rapide, d'une simple réflexion, est que la condition de la tenure paysanne d'alors n'a rien de comparable avec ce que nous appelons maintenant  « location». De nos jours, le locataire d'une maison, d'un champ, d'une exploitation rurale quelconque, est-il assuré de le rester tout le temps qui lui sied, aux mêmes conditions, sans augmentation de son loyer quelles que soient la conjoncture et l'inflation de la monnaie ? Est-il assuré de ne pas devoir quitter les lieux si le propriétaire veut s'y installer, ou établir l'un des siens, ou vendre à une entreprise qui projetterait d'y construire un plus bel immeuble, de plus fort rapport ? Est-il assuré encore de transmettre cette maison ou cette ferme à ses enfants, ainsi de génération en génération, pour le même prix, sans que le propriétaire puisse en rien y contrevenir ? Peut-il vendre son droit d'occupation à bon prix, équivalent à la valeur réelle du bien au jour de l'opération, à un tiers qui prendrait sa place, s'y installerait, ne versant au  « seigneur» qu'un pourcentage, au demeurant assez faible, du prix de cette vente ? Peut-il sous louer avec un fort bénéfice et exiger plusieurs fois le loyer qu'il paie, lui, et qui n'a pas varié depuis des lustres ? Partager le terrain en plusieurs lots pour en tirer de meilleurs revenus ? Enfin, vous est-il loisible, locataire d'aujourd'hui, d'hypothéquer ce bien, de le mettre en gage contre un prêt d'argent ? Tout ceci, nombre de tenanciers "non propriétaires" pouvaient, à la ville comme à la campagne, le faire et ne s'en privaient pas.

    La tenure, c'est indiscutable, était non seulement viagère mais héréditaire ; seul le preneur pouvait rompre le contrat, fuir, déguerpir ailleurs, là où pouvaient l'appeler de meilleures possibilités. Régulièrement les fils succédaient aux pères et leurs droits n'étaient pas contestés. Dans les moments difficiles, au lendemain des ravages de la guerre de Cent Ans par exemple, alors que les morts et les exils vers les villes mieux protégées des brigands avaient, dans certaines régions de France, ruiné les campagnes, vidé parfois des terroirs entiers, le seigneur ne pouvait réinstaller de nouveaux tenanciers qu'après de longs délais, des proclamations publiques pour que les héritiers se fassent connaître ; la communauté villageoise veillait et la carence des ayants droits devait être dûment enregistrée.

    De plus, au cours des âges, ces tenures pouvaient subir toutes sortes d'avatars. Face à de pressants besoins d'argent, le paysan laissait en gage la terre qu'il tenait de son seigneur. D'autres n'hésitaient pas à sous-louer si l'occasion s'en présentait.

    Au total, la notion de propriété seigneuriale se trouvait considérablement diluée, réduite à quelques contrôles, à des signes symboliques aussi ; et volontiers battue en brèche par les paysans les plus entreprenants. En tout état de cause, de ces analyses des conditions sociales ne se dégagent que des contours assez flous, une teinte d’ambiguïté, qui conduisent à penser que l'idée que les gens de l'époque se faisaient de la propriété seigneuriale différait quelque peu de celle, bien mieux tranchée, que nous en avons aujourd'hui.

    Passage du livre de Jacques Heers "Le Moyen Age, une imposture"

    « L'alleu, la propriété paysanne au Moyen AgeMondialisation : Le travail, pourquoi ? »